مالفرق بين عقد البيع و عقد التفويت

Demandée il y a 9 ans

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السلام عليكم
مالفرق بين عقد البيع و عقد التفويت. ايهما افضل
هل يمكن الطعن وابطال عقد التفويت من طرف الورثة؟
وما هي الحالة التي يبطل فيها؟
جزاكم الله خيرا

0 Commentaire

1 Réponse

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

التفويت أعم والبيع أخص.

أشرح لكم.

التفويت معناه إخراج المال من ذمة صاحبه.

وهذا الإحراج قد يكون بعوض ...

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il y a 9 ans (Modifiée: il y a un an)