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جنحي عادي (الضرب و الجرح بواسطة السلاح الأبيض)
Demandée il y a 8 ans
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حكم نهائي في حالة سراح موقت شهر واحد حبسا نافدا و تعويض قدره 17000 لفائدة المطالب بالحق المدني مجبرا في الادنى تم تنفيد الحكم التعويض و التجأت إلى الاكراه البدني بعد دلك تم إلقاء القبض على المعني بالأمر السوال هو هل النيابة هل ستنفد عليه العقوبة السجنية و هو الأن في السجن ؟؟ جزاك الله خيرا أستاد و مع كامل احترامي
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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نعم سيستمر حبسه بعد استيفاء مدة محكوميته ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 2 ans)
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