السلام عليكم
تقدم الخصم بشكاية الزور في شهود الملكية الدي نتوفر عليه، لدى قاضي التحقيق،
حيث تبين مؤخراً أن كل من رسم الشراء و رسم الملكية الخاص بهم مزوران.
هل يمكن إيقاف البث في الشكاية أمام القاضي التحقيق إلى حين التأكد من صحة عقودهم ؟
بارك الله فيك جميعاً.
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1.1k Réponses - Consultant Expert
لا يمكن إيقاف البت في شكاية تتعلق بملكية بسبب ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
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