الإعتراف بدين

Demandée il y a 8 ans

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تحية إجلال و إحترام إلى الأساتدة الكرام الذين لا يبخلون عن تنوير عقولنا بكل ما هو قانوني
إستشارتي أسيادي الأفاضل هي
هل الإعتراف بدين يدخل ضمن الإلتزامات التعاقدية ولكم جزيل الشكر عن الإجابة

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1 Réponse

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

سؤالك في محله لأن من يسمع الالتزام التعاقدي يتبادر إلى ذهنه وجود عقد أ ي تلاقي إرادة طرفين.
بينما ...

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il y a 8 ans (Modifiée: il y a 5 ans)