أمتلك قطعة أرضية مساحتها 104 م2 . منذ سنوات عدة قمت بطلب تحفيظها من الجهة المختصة. بعد تعبئة الملف وتضمينه الوثائق المظلوبة. طلب مني أن أوافي الإدارة بأسماء المجاورين, لكني تعبت في الحصول على الأسماء إلى غاية يومنا هذا.ذلك أن المالكين الأربعة الغير مقيمين في الجوار, أحدهم في الخارج لم يتفقد أرضه من وقت شرائها, ولا يعرف حاله. والآخر يسكن في مدينة ما ويتعذر علي التعرف عليه. والثالث وهو البائع تزوج وانتقل إلى مكان ما. المهم أن البحث كلفني كثيرا ولم أحصل على شئ ويستحيل الحصول على ما تريده الإدارة التي أخبرتها بالأمر فرفضت الملف.
ماذا علي أن أفعل بعد كل هذا؟ وشكرا لكم على النصيحة.
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قانون التحفيظ العقاري ينص على وجوب بيان أسماء الجيران وعناوينهم في مطلب التحفيظ، وقد نصت المادة 19 من ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 3 ans)
الا تتضمن المستندات ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 3 ans)
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استندت على عقد الشراء, ويذكر فيه أسماء الجيران دون عناوينهم. وإدارة المحافظة العقارية طلبت مني عناوين تواجدهم. وهذا الذي لم أجد إليه سبيلا إلى اليوم.