السلام عليكم ورحمة الله وبركاته اما بعد
لقد قمت ببيع سيارتي في السنة الماضية بموجب الملف المعد لذلك وأيضا بوكالة ,, وتوصلت بعدة مخالفات السرعة و رسالة بعدم أداء الضريبة السنوية لدلك التجأت الى مصلحة تسجيل السيارات أستفسر الامر لإأكتشف أن السيارات لازالت في اسمي
لذلك فسؤالي هو:
- كيف أحمي نفسي من المخاطر المستقبلة لاقدر الله ارتكب بها جناية؟ مع العلم أنني احتفظ بنسخ وثائق البيع
- هل هناك اجراء لاجباره على تجيل السيارة في اسمه ؟
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1.1k Réponses - Consultant Expert
قدم شكاية لوكيل الملك بهذه المخالفة وسلمه نسخة من وثائق البيع وبالمخالفات ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 2 ans)