استحقاق عقار

Demandée il y a 7 ans

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اشتريت بقعة 50م سنة 2002م انجزت تنازلا صوريا له بسب ابنه سنة 2004م 2010م بنيت فقها منزل سفلي اسكن منزلا لصيقا به الا ان الرتة افرغوني منه بالتنفيد سنة 2013م سنة 2016م افرغوني منالمنزل الاخر بمواصلة التنفيد بدعوي ان المشتري تابع للتاني امرني المنفد بدعوي الاستحقاق الخصوم لديهم نسخة منالتنازل من ابن البايع هل دعوة الاستحقاق جايزة رغم ان لهم نسخة المذكورة لدي ضريبة النظفة وشهادة الاسكان للمذكور ليست لهم اي رسوم

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أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

السؤال غير مفهوم.
حدد لنا من البائع ومن المشتري وما ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 5 ans)