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ماذا يمكن ان افعل في حالة تاخير الحكم
Demandée il y a 7 ans
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السﻻم عليكم انا لدي حكم ابتدائي بااداء وافراغ وفتح العقد والمحكم عليه طلب الستئناف وفي الجلس اﻻول كانت اليوم تم تاخير الجلس الى 12/9/2017 .هل يمكن ان اطلب بادء ام انتطر حكم الستئناف
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3.6k Réponses - Consultant Expert
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إذا كان الحكم الابتدائي قضى بالأداء مع النفاذ المعجل يمكنك ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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