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مفهوم الحيازة الهادئة
Demandée il y a 9 ans
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هل يوجد في قانون العقارات المغربي مصطلح الحيازة الهادئة؟
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تنص المادة 240 من مدونة الحقوق العينية يشترط لصحة حيازة الحائز: أن يكون واضعا يده على الملك؛ ...
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il y a 9 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)