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تقسيم الأرض بين الحفدة

Demandée il y a 8 ans
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شكرا جزيلا على الإجابة،
أود أن أسأل عن الإجراءات والوثائق اللازمة لتقسيم الأرض بين الحفدة ؟ هل يمكن انجازها من طرف العدول بناء على العقد المذكور في السؤال الأول ؟
وكيف يتم حساب نصيب كل فرد (1 ذكر+ 2 انثيين)؟
شكرا على المساعدة

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1 Réponse
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حسب مدونة الحقوق العينية فإن أي تصرف في عقار يجب أن يبرم بواسطة ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 5 ans)
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