كيفية الحصول على سجل تجاري

Demandée il y a 7 ans

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انا مطلقة و زوجي السابق يعمل اعمال حرة و طلب مني لاسجل ابنتي في صندوق التعاضدية و لاحصل على تعويض الحضانة شهادة عمل زوجي السابق او سجله التجاري و هو يرفض اعطاءي الوثائق المطلوبة فهل يمكنني الحصول عليها دونه و كيف و أين ؟

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أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

إذا كان له فعلا سجل تجاري ولديك رقمه أو ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 5 ans)