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هل رفض رجوع الزوجةيعتبر اهمال أسرة؟
Demandée il y a 7 ans
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السلام عليكم ... رفض الزوجة الرجوع الى بيت الزوجية(بعد صدور حكم برجوعها) رغم أن كل الشروط مواتية للرجوع... هل يعتبرجريمة اهمال أسرة؟مع العلم أنها تركتني مع ابني لا يتعدى 4سنوات من زوجتي المتوفاة الذي تعهدت بالاعتناء به..
جزاكم الله خيرا..
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3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
ما دام أنها ليس لها معك أبن أو أكثر فلا تعتبر مهملة وفقا لأحكام الفصل 479 من القانون الجنائي الذي ينص على ما يلي:
يعاقب بالحبس من شهر إلى سنة وبالغرامة من 200 إلى 2.000 درهم ...
يعاقب بالحبس من شهر إلى سنة وبالغرامة من 200 إلى 2.000 درهم ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)