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سب و شتم في وسائل التواصل الاجتماعي
Demandée il y a 7 ans
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هناك مجموعة فيسيوكية يقوم اعضاؤها بنشر فيديوها و نشر منشورات موضوعها السب و الشتم بكلمات نابية و حتى انه يتم التشهير باسمي و هتك عرضي ، هل هناك نص قانوني ينص على معاقبة نفس هذه التصرفات ، و ما هو الإجراء اللازم اتباعه بحكم انني اقطن خارج الدولة
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6.3k Réponses - Consultant Expert
- أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب
نعم هناك نص في القانون ا يعاقب على القذف ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a un an)
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