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عقوبة التجسس على الناس
Demandée il y a 7 ans
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السلام عليكم اساتذتي .
اريد ان اسألكم .
هناك رجل يتجسس بالنظر والتنصت علي من خلال نوافذ منزلي .
كيف اعاقبه قانونيا ؟.
وهل تصويره بالكاميرا متلبسا و رفع شكوى لرجال الدرك حل من الحلول لعقابه؟.
وفي حالة ان القانون يعاقب على التجسس فماهي عقوبته؟
و شكرا جزيلا؟؟
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لا أعلم نصا في القانون ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
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