السلام عليكم،عندي شيك بتاريخ ١ ماي٢٠١١قدمته للبنك بتاريخ٣٠ يناير ٢٠١٢ رجع بدون رصيد،الشيك لصديق ،حاولت معه حبيا دون جدوى،سؤالي هو هل لدي الحق بمقاضاته رغم مرور اكثر من خمس سنوات وشكرا
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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للأخ كريم .
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 2 ans)
ما مدة تقادم مدكرة ...
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il y a 2 ans
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بالنسبة للدعوى الزجرية فقد تقادمت بمرور اربع سنوات.ولا تنفع شكايتك امام النيابة ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 2 ans)
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