السلام عليكم
نحن ثلاثة اخوة ورثة لمنزل محفظ اثنان متفاهمان في حين ان الطرف الثالث رفض القسمة الرضائية بداعي عجلته ورغبته في بيع منزل والدتي حاولنا مرارا معه ان نعطيه حقه في حدود سنة الا انه رفض.
عرضنا كذلك عرض اخر بتقديم نصف المبلغ فورا مع تحرير عقد واعطاء المال المتبقي في اجل سنة لايتعداها في الاول قبل العرض وبعد مدة يخبرنا بانه رفع دعوى قسمة قضائية.
سؤالي كم مدة البث في مثل هذه الدعاوي وما يجب ان نتخده كاجراء في حالة وصول استدعاء؟
وهل يمكن الدخول بدعوى الشفعة دون الوصول الى البيع العلني؟
ومن يتحمل الخبرة والاجراءات المدعي او المدعى عليه؟
شكرا مسبقا على الرد
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3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
اطلعت على الجواب والتعاليق، فكل ما ورد صحيح ما عدا ما تعلق بالشفعة إذ لا شفعة في ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
البث في الدعاوي ليس له مدة محددة او زمن تقريبي فهناك الدعاوي التي تستغرق سنة واحدة و هناك من تستغرق اكثر من 4 سنوات ، و فيما يخص الاستدعاء فمن صالحكم لانه مجرد تبليغ و دعوة للحضور للدفاع عن طريق محامي ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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