أولا شكرا.
أرض سلالية بيعت لشركة من أجل مشروع تجزئة سكنية.تم فقط تعويض ذوي الحقوق الذين كانوا ينتفعون من الاراضي التي بيعت دون مراعاق حق باقي ذوي الحقوق.
حسب معرفتي فإن العملية ليست مشروعة.
أريد الطعن،أين وكيف؟
الشكر الجزيل
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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الأصل أن الأراضي الجماعية لا تفوت ، وكل تصرف فيها يعتبر باطلا.
لكن لاحظنا تمرير بعض التصرفات على الأراضي الجماعية بين ...
لكن لاحظنا تمرير بعض التصرفات على الأراضي الجماعية بين ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)