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التعويض في حادثة سير
Demandée il y a 7 ans
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السلام ، هل يمكن التعويض عن ايام الراحة شخص يعمل في السوق ويجني 80dh في اليوم ليس له attestation de salaire وكيف يمكن التعامل مع هذا الوضع وشكرا
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يكفيه إثبات العمل في السوق ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 2 ans)
اولا يجب اثبات الدخل باي وسيلة من وسائل الاثبات علاوة على إتبات فقدان هذا الدخل جراء الحادثة.وفي حالة عدم قدرتك فستعتمد المحكمة على الحد الادنى لتحديد التعويض المستحق
il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 10 mois)
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