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عدم حضور الجلسات
Demandée il y a 7 ans
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لقد توصلت باستدعاء بخصوص قضية تهم حادث السير وانا المدعى عليه وعلمت ان الاستدعاء التي توصلت بها تخص الجلسة الثانية ولم ادهب لحضورها واريد ان اعلم ما الاثر القانوني المترتب عن غيابي لجميع الجلسات وما هي الاحكام الخاصة بهذا النوع من القضايا
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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مادام استعملت عبارة '' المدعى عليها'' فهذا يعني انها قضية مدنية.
عدم حضورك ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 2 ans)
و ماذا لو تصادف تاريخ الجلسة مع اجتياز المدعى عليه لامتحانات جامعية؟ هل من حقه تأجيل الجلسة؟ و كيف و متى ينبغي عليه إشعار المحكمة بذلك؟
الشكر موصول لكم.
الشكر موصول لكم.
il y a 2 ans
(Modifiée: il y a 9 mois)
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