عدم حضور الجلسات

Demandée il y a 7 ans par Ben Zakour Gülseren

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لقد توصلت باستدعاء بخصوص قضية تهم حادث السير وانا المدعى عليه وعلمت ان الاستدعاء التي توصلت بها تخص الجلسة الثانية ولم ادهب لحضورها واريد ان اعلم ما الاثر القانوني المترتب عن غيابي لجميع الجلسات وما هي الاحكام الخاصة بهذا النوع من القضايا

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أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

مادام استعملت عبارة '' المدعى عليها'' فهذا يعني انها قضية مدنية.
عدم حضورك ...

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il y a 6 ans (Modifiée: il y a un an)

جمال_555

Utilisateur

و ماذا لو تصادف تاريخ الجلسة مع اجتياز المدعى عليه لامتحانات جامعية؟ هل من حقه تأجيل الجلسة؟ و كيف و متى ينبغي عليه إشعار المحكمة بذلك؟
الشكر موصول لكم.

il y a 2 ans (Modifiée: il y a 4 mois)

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Le site Mahkamaty ne garantit pas la véracité de cette réponse. Le site ne garantit que les réponses des membres certifiés

karim-0506

Utilisateur

بما انك توصلت بالاستدعاء وتخلفت عن حضور الجلسات.فسيكون الحكم بمثابة حضوري بالنسبة لك.

il y a 7 ans (Modifiée: il y a un an)

6 Bravos

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