هل عقد كراء أرض فلاحية، يستمر بعد وفاة المكتري؟

Demandée il y a 7 ans

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السلام عليكم،

هل عقد كراء طريق في أرض فلاحية، يستمر بعد وفاة المكتري لورثته، و هل يعتبر ملغيا بمجرد وفاته، في حالة الرغبة بالإستمرار في الإستعمال، و هل المكري ملزم قانونيا بالموافقة على ذلك؟

كذلك هل ضرائب الأراضي، و السقي مثلا، يطالب بها الورثة، حتى مع عدم تغير اسم الوريث بشواهد الملكية، بأسماء ورثته؟ و هل تكون المطالبة بها بنفس نسب النصيب من الأرض؟

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1 Réponse

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

لم أسمع قط بكراء طريق ولكن أداء بدل للمرور في أرض الغير هذا مقبول ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 5 ans)