هل يمكن لنسخة حكم صادرة استأنافيا برفض الدعوى لعقار سبق وأن حكم ابتدائيا بالأستحقاق أن يؤثر في مجرى دعوى التعرض عن التحفيظ مع العلم أن هناك عريضة نقض؟ وكم تستغرق محكمة النقض في دراسة عريضة النقض ؟ولكم جزيل الشكر
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الأحكام السابقة في دعاوى الاستحقاق لها أثرها في دعاوى التحفيظ لأن النزاعات المتعلقة بالتحفيظ هي ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)