مستعجل ارجوكم:هل هذه المصاريف صحيحة؟

Demandée il y a 7 ans

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شقة ملكية مشتركة قيمتها ب قرض 672000 درهم
مصاريف التسجيل 4/100 من قيمة القرص = 26880 درهم
مصاريف التحفيظ 1.5/100من قيمة القرض= 10280درهم
M.T.EX= درهم18750
+ 7780 درهم لم اعرف مصاريف ماذا ؟مكتوب امامها 1.5/100
اتعاب الموثق 5000 درهم
500درهم=T VA
اذا كان الجواب بالنفي فما المصاريف الصحيحة ؟ ولك جزيل الشكر

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1 Réponse

دليلك القانوني

3.6k Réponses - Consultant Expert - متخصص

من قيمة القرض لم أفهمها لأن الحساب بالنسبة للتسجيل والتحفيظ يجب أن يكون على أساس ثمن الراء وليس ثمن القرض الذي قد لا يكون يغطي كامل ثمن الشراء.
وما أعرفه قانونا أن سعر التسجيل هو 6 في المائة إلا إذا كان ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 5 ans)