استفسار حول ساروت محل

Demandée il y a 7 ans

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السلام عليكم
1. ما هو المقصود قانونيا بما هو متعارف عليه شعبيا بالساروت متلا يقال شخصآ شرى ساروت حانوت
2، ما الفرق بين الساروت و الأصل التجاري أم هما نفس الشيء
شكرا لكم على المساعدة
سوال تاني من فظلكم
ادا كان شخص يكتري محل تجاري مند 25 سنة بدون عقد بتوصيل فقط و غير مسجل في السجل التجاري هل ورتته يمتلكون ساروت المحل بحكم ان والدهم الدي هو المكتري توفى مند سنة ومازال المحل يشتغل هل ساروا المحل في ملكهم

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1 Réponse

Autre Utilisateur

بيع الساروت هو بيع الحق في الكراء
الاصل التجاري هو مجموعة من العناصر ( الزبناء.السمعة التجارية.التراخيص.المعدات ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 2 ans)