1.8k  Vues

ما هو لحكم في هذه الحالة

Demandée il y a 7 ans
1.8k  Vues

سلام عليكم ورحمة الله تعالى وبركاته.
توجد أرض إشتارها شخص ولم يحفظها. إكتفا بأوراق لمشرة لمدة 90 سنة وما يزيد حاليا بدأ شخص بمطالبت قسمة من لأرض بأن جده أي شخص الدي باع أرض كتب له 6/6
وبدأ في سراع بالمحكمة.

Commentaire

1 Réponse
1.1k Réponses - Consultant Expert
إذا كان '' كتب له '' قبل البيع فمن حقه طلب القسمة لأنه ...
Mahkamaty

Votre réponse est presque prête !

Plus de 3 000 utilisateurs ont reçu des réponses personnalisées et fiables !

Expert Experience

+30 ans d'expérience

Nos experts ont plus de 30 ans d'expérience dans différents rôles au sein des tribunaux marocains

Moroccan Specialization

Spécialisation Marocaine

La réponse donnée dépend des détails du droit marocain et peut ne pas être conforme aux lois d'autres pays.

100% Guarantee and Security

Garantie et Sécurité 100%

Si vous n'êtes pas satisfait de la réponse, vous pouvez être intégralement remboursé !

No risk
Sans risque — Vous pouvez être remboursé si vous n'êtes pas satisfait.
ou

The prices listed above are starting prices and may vary depending on the specifics of your inquiry.

il y a 7 ans (Modifiée: il y a 5 ans)
Bravos

Commentaire

1.6k  Vues
1.6k  Vues
3k  Vues

ما هي العقوبة في هذه الحالة

Demandée
Marqué comme urgent
3k  Vues