حق الشفعة بعد 6 سنوات

Demandée il y a 7 ans

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السلام عليكم بعد 6 سنوات إكتشفت أن عمتي باعت قطعة أرض بجانب منزلنا نصيبها طبعا . وكان أبي وعمي قامو بالتسليم لها عند البيع الأرض غير محفظة السؤال هل يمكن لي الآن رفع دعوة الشفعة لأني علمت بالموضوع فقط هاد الشهر

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1 Réponse

Autre Utilisateur

بالنسبة للعقار غير المحفظ حدد المشرع اجلين بمرورهما يسقط حق الشفعة
اجل سنة ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 5 ans)