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شراء منزل بتنازل فقط
Demandée il y a 7 ans
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والدتي إشترت منزل تحتي من أمها بتنازل فقط قبل سنة 2011 . و المنزل كله لازل لم يحفظ .مع العلم أن أمي ترهن البيت كل سنة بإسمها .فهل هذا العقد قانوني .خاصة إن أنكر إخوتها أن البيت ليس بيتها
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1.1k Réponses - Consultant Expert
الجواب السابق صحيح ولكن التنازل ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
إدا كان للبيت عقد ملكية فيجب عليها ان تبادر الى تسجيل هذا التنازل.ونقل الملكية
لأن هذا التنازل ينتج أثره بين طرفيه فقط.ولايحتج به ضد الغير الحسن النية.
لأن هذا التنازل ينتج أثره بين طرفيه فقط.ولايحتج به ضد الغير الحسن النية.
il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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