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عزل الموظف العمومي بعد عقوبة حبسية
Demandée il y a 7 ans
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موظف في قطاع التعليم ارتكب حادثة سير أدت إلى وفاة الضحية تم الحكم عليه شهرين او ربما 3 أشعر حبسا نافذا بتهمة القتل غير العمدي عدم التبصر وعدم الاحتياط....
السؤال:بعد انقضاء العقوبة الحبسية هل سيتم طرده من العمل؟
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3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
لا
لن يتم طرده لأن الجريمة غير عمدية وإن كان ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
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