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عزل الموظف العمومي بعد عقوبة حبسية

Demandée il y a 7 ans par azizi
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موظف في قطاع التعليم ارتكب حادثة سير أدت إلى وفاة الضحية تم الحكم عليه شهرين او ربما 3 أشعر حبسا نافذا بتهمة القتل غير العمدي عدم التبصر وعدم الاحتياط....
السؤال:بعد انقضاء العقوبة الحبسية هل سيتم طرده من العمل؟

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0 Réponse - Consultant Expert - متخصص
لا
لن يتم طرده لأن الجريمة غير عمدية وإن كان ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 4 ans)
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المنع من السفر بعد عقوبة حبسية

Demandée par mohamedalaoui
Répondu il y a 7 ans par أيمن - رجل قانون
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