هل يمكن تسجيل مولود في الحالة المدنية ابواه غير متزوجين وابوه يقر بولادته

Demandée il y a 7 ans

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مغربي زنى بأجنبية فأنجبت منه ولم يعقد عليها ويقر بنسب المولود ، هل يمكن تسجيل المولود بناء على الاقرار فقط اي دون ان يعقد على ام المولود .

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1 Réponse

أيمن - رجل قانون

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المشرع في قانون الحالة المدنية تطرق فقط لحالة المغربية التي أنجبت من زنى، وسمح لها بتقديم التصريح بالازدياد لضابط الحالة المدنية، ولم يتطرق لحالة الأب الذي أنجب الولد من علاقة غير شرعية مع أجنبية.
أما ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 5 ans)