طلب سحب رخصة السياقة

Demandée il y a 7 ans par gyestttt

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السلام عليكم...حكمت المحكمة بتوقيف رخصة سياقتي لمدة ستة أشهر و غرامة مالية تقدر بعشر آلاف درهم لأنني ضبظت بالسياقة في حالة سكر ...كيف يمكن لي استرجاع هذه الرخصة و هل يمكن لي ان لا أدفع الغرامة لأن ليس هاذا المبلغ و ليس لي عمل :(

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1 Réponse

وليد - مستشار قانوني

Utilisateur

بالنسبة للسياقة في حالة سكر هي جنحة يتم معها سحب رخصة السياقة و غرامة مالية مع سحب ل 6 نقط حسب المادة 99 من مدونة السير على ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 3 ans)