بناء في الشياع

Demandée il y a 7 ans par Oujdi

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الاستاذ المحترم

لي سؤال جزاك الله خيرا لنا قطعة ارض محفظة ونحن مشتركون فيها كل بمساحته بالشياع وقام
أحدنا ببناء مقهى في حقه دون أن يستشير مع الآخرون الذين معه في الملكية اي titre f هل ارتكب خطأ ام يحق له ذلك قانونا دون أن يعلمهم.
وشكرا

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1 Réponse

أيمن - رجل قانون

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 9 mois)