ما هي اجراأت مسطرة التعويضات عن حادثة آلسير

Demandée il y a 7 ans

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ضحية حادثة سير رفقة 6 اخرين ، ملف التعويضات تطاله اجرات التاخير من طرف المحكمة لازيد من ثلات سنوات بعد تاخير ثمان جلسات، بدعوى عدم خضوع ضحيتين للخبرة الطبية، ضحايا الحادثة من مناطق مختلفة و لا يعرف بعضنآ آلبعض، الشي الذي يصعب التواصل بيننا، هل من الممكن القيام بدعوى شخصية منفصلة عن باقي الضحايا

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دليلك القانوني

3.6k Réponses - Consultant Expert - متخصص

إذا كان الملف الذي يروج جنحيا فإن الحكم لا يصدر إلا بالنسبة للجميع.
لو رفعت دعوى مدنية بالمطالبة بالتعويض ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 5 ans)