السياقة دراجة نارية بدون رخصة سياقة

Demandée il y a 7 ans par Anwar Zahrioui

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السلام عليكم اريد جواب على ثمن مخالفة سياقة دراجة نارية بدون رخصة سياقة في المغرب مع العلم الدراجة النارية من نوع هوندا 125 سلندر

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سمارة

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بالنسبة للسياقة بدون رخصة فالعقوبة ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 5 mois)

Le site Mahkamaty ne garantit pas la véracité de cette réponse. Le site ne garantit que les réponses des membres certifiés

وليد - مستشار قانوني

Utilisateur

حسب الفصل 148 من مدونة السير فالغرامة من 2000 إلى 4000 درهم مع إمكانية حرمانك من الحصول على تلك الرخصة لمدة 3 أسهر و في حالة العود فالغرامة ترفع لتكون من 8000 إلى 20000 درهم كما ترفع المدة أعلاه إلى الضعف .

il y a 6 ans (Modifiée: il y a 5 mois)

45 Bravos

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