التعويض عن تفاقم الضرر

Demandée il y a 7 ans

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السلام عليكم ورحمة الله وبركاته

جزاكم الله خيرا اريد معرفة كيفة احتساب التعويض عن تفاقم الضرر في حادثة شغل بصفة عامة ولكم جزيل الشكر

والسلام

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1 Réponse

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

سؤالك إجرائي ويتطلب التفصيل.
أكتفي بأن أنقل لك النصوص المنظمة لمراجعة الإيراد على إثر تفاقم الضرر وإذا لم تفهم شيئا اسأل ونجيبك.
الباب الثالث: مراجعة الإيراد
المادة 145
يمكن طلب مراجعة مبلغ الإيراد الممنوح ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a un an)