قام شخصان بشراء ارض لكن في العقد يوجد إمضاء الشخص الاول و لا يوجد إمضاء الشخص الثاني مع العلم ان محتوى العقد يقول بأن الارض تم شراءها من طرف شخصين
ما هي الوضعية القانونية لهذا العقد ؟
كيف يمكن إصلاح الوضع ؟ مع العلم ان البائع و الشخص الثاني (الذي لم يوقع) قد توفيا رحمهما الله.
و شكرا
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من لم يوقع العقد لا وجود له فيه ، ولا يمكن تصحيحه إلا بقيام ورثة البائع ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)