الخروج من الشياع

Demandée il y a 7 ans

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أريد الخروج من الشياع من أرض بورية مساحتها 1777متر مربع محفظة مع ورثة اخرين . نصيبي أكثر من النصف 1097مم و الآخرين و عددهم 23 نصيبهم ما بين 0.37مم الى 2.38مم أربعة اخرين 60مم و خمسة اخرين 30مم و أربعة 60مم و اثنان 100مم .لا أريد بيع نصيبي لاني اريد بناء فيه منزل لعاءلتي.
ارجو منكم الفصل القانوني حتى اتمكن من إجراء هذه القسمة . و شكرا

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1 Réponse

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

الفصل 978 من قانون الالتزامات والعقود:
لا يجبر ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 2 ans)