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حجز تنفيذي و أخر تحفظي
Demandée il y a 7 ans
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السلام عليكم إشتريت بقعة أرضية سنة 2007 بواسطة العدول وأديت واجبات التسجيل.لكن لم أسجلها في الرسم العقاري (المحافظة).قمت ببناءها إد تفاجأة سنة 2016 بحجز تحفظي وحجز تنفيذي على البائع الذي إشتريتها من عنده حيث لاتزال البقعة في إسمه في المحافظة .تقدمت بدعوة وحكمت لي بالإستحقاق .هل سيرفع الحجز أم لا فماذا علي أفعل
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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لأنك لم تقيد شراءك بالمحافظة فكما لو ظلت البقعة على ملك البائع ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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