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منزل متكون من طبقين لكل طبق شهادة ملكية خاصة وفي حالة بيع طبق سفلي هل يحق لمشتري هدا الطبق ان يستفيد من الطبق علوي ؟
Demandée il y a 9 ans
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6.4k Réponses - Consultant Expert
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ماذا تقصد بشهادة ملكية خاصة؟
هل العقار محفظ ويخضع لملكية الطبقات.
إذا كان هذا الأمر هو ...
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il y a 9 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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