هل عقد التسيير يمكن من الحصول على السجل التجاري

Demandée il y a 7 ans

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هل إبرام عقد التسيير يسمح للمسير من الحصول على السجل التجاري بالرغم أن المسير لايملك اصلا تجاريا................................................................

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1 Réponse

دليلك القانوني

3.6k Réponses - Consultant Expert - متخصص

نعم يسمح له القانون بذلك إنما ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a un an)