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ارض موروثة مكرية من طرف الهالك
Demandée il y a 7 ans
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السلام عليكم
ورثت ارض فلاحية سقوية لكن ابي كان قد كراها لشخص اخر وهو على قيد الحياة .ما مصير عقد الكراء بعد الوفاة هل اصبح لاغيا ام يبق ساري المفعول حتى تنهي مدة العقد
وجزاكم الله كل خير
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3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
يبقى العقد ساريا حتى نهاية ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)