كيف يحمي الورثة حقوقهم من هدا النصب

Demandée il y a 7 ans

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شخص اشتري قطعة ارضية سنة 1969من دون تسجيلها في مكتب السجل والتمبر وايضا علي الشياع حيث ان تلك القطعة مازالت علي الشياع المهم انداك قام شخصان شقيقان برفع دعوي الشياع عليه حيث خرج من الارض بعد قبضه لثمن الارض حاليا يعود هدا الشخص للاحتجاج بعقد شراؤه مستغلا عدم توفر الورثة لوثيقة الشفعة والصلح انداك حيث توفي والدهم الدي كان قد ابرمها معه

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أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

أنت تقول بان الأمر تم عن طريق الدعوى فما عليك ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 3 ans)