كيف يمكنني الإعتراض على مخالفة سير

Demandée il y a 7 ans

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تعرضت لظلم واضح من طرف شرطي بمنطقة البرنوصي بالبيضاء . حيت إستوقفني بدعوى أني تجاوزت الضوء الاحمر مع العلم أني لم اتجاوزه وكنت واقفا حتى بدت الإشارة خضراء. وتجدر الإشارة أنه لم يعطني الحق في تدوين أقوالي في محضر المخالفة وعليه رفضت التوقيع. فهل من مسطرة للإعتراض ورفع التظلم مع العلم أني لا أتوفر على دليل مادي لصالحي وأنا سائق حافلة صغيرة لنقل المستخدمين حديث الشغل ووضعي المادي يعلم الله به وشكرا

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1 Réponse

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

نعم يمكنك الطعن في المحضر إنما عليك ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 3 mois)