عقوبة السجن لشخص قام بتكسير زجاج السيارات

Demandée il y a 9 ans

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أخي قام بتكسير زجاج السيارات في موقف السيارات و اعتقل من طرف الشرطة وسيحاكم علمنا انه مختل عقليا ولا نتوفر على ما يثبت ذلك

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من تسبب عمدا في الأضرار بمال منقول مملوك للغير، في غير الحالات التي يكون فيها فعله جريمة أشد، مما أشير إليه في ...

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il y a 9 ans (Modifiée: il y a 5 mois)