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عقوبة السجن لشخص قام بتكسير زجاج السيارات

Demandée il y a 9 ans
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أخي قام بتكسير زجاج السيارات في موقف السيارات و اعتقل من طرف الشرطة وسيحاكم علمنا انه مختل عقليا ولا نتوفر على ما يثبت ذلك

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3.6k Réponses - Consultant Expert - متخصص
من تسبب عمدا في الأضرار بمال منقول مملوك للغير، في غير الحالات التي يكون فيها فعله جريمة أشد، مما أشير إليه في ...
Mahkamaty

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il y a 9 ans (Modifiée: il y a 8 mois)
Bravos

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