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هل يمكن لي الاستفادة من السكن الاقتصادي مرة ثانية بعد بيع شقتي الاولى
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استفدت من شقة بالسكن الاجتماعي لمدة 11 سنة وأردت بيعها الانتقال إلى سكن آخر هل يمكنني الاستفادة مرة ثانية بعد بيع الأولى
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هناك فراغ قانوني في الموضوع لأن القانون لا يشترط عند شراء شقة في السكن الاجتماعي سوى الإدلاء ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a un an)
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هل يمكن الاستفادة من ضريبة على السكن الاقتصادي بعد بيع الشقة الاولى و اقتناء الثانية
Répondu il y a 6 ans par
أيمن - رجل قانون
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