عقد الكراء التجارة

Demandée il y a 7 ans

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السلام عليكم. سؤالي حولة عقدة الكراء. العقدة فيها محل تجاري فقط من اول يوم يبيع اواني منزلية مند سنة 1996 ويريد تحويل المحل الى مقهى (العقدة باسم شريكين بعد الدعوة في المحكمة الشريك التاني لديه جزء من المحل محضر القسمة لم يسجل لحد الان العقدة مازالت مشتركة )هل المقهى تسمى تجارة هل الشريك التاني لديه الحق في اعتراض المكتري وشكرا جزيلا والسلام

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1 Réponse

دليلك القانوني

3.6k Réponses - Consultant Expert - متخصص

المقهى تسمى تجارة، والفيصل هو العقد ، إذا كان يحدد نوع التجارة ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 5 ans)