نريد ان نقسم ارثا وهو عبرة عن عقارات لكن احد الورثة يقطن ببلد اجنبي، نحاول الاتصال به لكنه لا يرد، وكانه لا يرغب ان يتواصل معنا، وقد قيل لنا انه بدونه - او وكالة منه - لا يمكن ان نقسم شيئا، فغياب واحد من الورثة يحرم الجميع من حقهم وهذا هو القانون بالمغرب، هل هذا صحيح؟ وماذا يمكننا ان نفعل في هذه الحالة؟
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1.1k Réponses - Consultant Expert
نعم صحيح.
والحل هو طلب القسمة القضائية ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
لا يحق لاحظ البقاء في ...
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 9 mois)
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