المنع من السفر بسبب فواتير الهاتف المحمول

Demandée il y a 7 ans par Jaouad

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السلام عليكم هل عدم سداد فواتير شركات الاتصالات يمنع من السفر خارج البلاد وهل النزاعات القضائية مع هذه الشركات تمنع من السفر وشكرا جزيلا

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3 Réponses

هشام المستشار

1.1k Réponses - Consultant Expert

لا
لا تمنع ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 3 mois)

Izisse

Utilisateur

المنع من السفر لا يكون إلا عند نشر برقية بحث أو أمر بإلقاء القبض وهذا لا يكون إلا في الجرائم ....والقانون لا يصنف عدم سداد فواتير الهاتف جرما.... سافر مع الف سلامة

il y a 7 ans (Modifiée: il y a 3 mois)

4 Bravos

1 Commentaire