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ما لاجراءات المتبعة لاسترجاع بقعة ارضية تم بيعها دون علم مالكها?
Demandée il y a 9 ans
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شخص اشترى قطعتين ارضيتين عدليتين وهو مقيم ببلجيكا . كلف والده بالقيام بتحفيظهما . هدا اﻻخير وافته المنية وكان قد حفظ واحدة فيما كان يجمع الوثائق لتحفيظ الثانية . وبسبب الوفاة لم تتم عملية التحفيظ . حاليا جاء مالك اﻻرض واراد تحفيظها . وعندما اراد تسليم الوثائق لمصلحة المحافظة ﻻجرااء عملية التحفيظ فوجئ بان اﻻرض قد بيعت لشخص آخر وحفظها . السؤال : ماهى اﻻجراءات القانونية التي يمكن اتباعها ﻻثبات ﻻسترداد اﻻرض او قيمتها ؟ وشكرا.
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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لا يمكنه استرداد الأرض لأنه لم يتعرض على مطلب ...
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il y a 9 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)