هل يمكنني تسديد الغرامة بالتقسيط

Demandée il y a 7 ans

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حكمت المحكمة بغرامة مالية تفوق 10000 درهم و دلك مند عامين ولا يمكنني تسديدها لداءقتي المادية و عملي المضطرب فهل يمكنني التسديد باقساط شهرية وتكون القيمة منخفضة انتظر جوابكم فهذا الامر عكر مزاج حياتي و شكرا

1 Commentaire

Autre Utilisateur

نعم حسب جواب استاذ دليلك القانوني على سؤال مشابه
قد يتساهلون معك على ادائها بالتقسيط

il y a 7 ans (Modifiée: il y a 5 ans)

1 Réponse

دليلك القانوني

3.6k Réponses - Consultant Expert - متخصص

نعم هو كذلك.
اربط الاتصال بمكتب التنفيذ الزجري ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 2 ans)